Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP
ATELIERS DE LA CHAINETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3142548
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2022
ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP de ATELIERS DE LA CHAINETTE

Présentation de la marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP

Déposée le 15 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE LA CHAINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE LA CHAINETTE domicilié(e) Rue Marcel Beau - 79200 - PARTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 977 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP est expirée depuis le 15 janvier 2022.

ATELIERS DE LA CHAINETTE a également déposé les autres marques suivantes : BATILIFT , ADC TENNIS , ADC FAYAT GROUP , CHAINETTE , MODULODRIVE


ATELIERS DE LA CHAINETTE, Société par actions simplifiée - Rue Marcel Beau - 79200 - PARTHENAY - France - SIREN 404977415


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505818 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, charpentes métalliques, hangars et pylônes métalliques. Machines et machines-outils, à savoir : - appareils de manutention et levage, - ponts roulants, - grues, - palans ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Installation et réparation d'appareils de manutention et de levage, de grues, de ponts roulants, de palans ; travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.